Conditions Générales de Vente
1. Identification du vendeur
Zampela Botanical
Marie Le Coze
Illustratrice botanique, artiste et ethnobotaniste
Maurice
Contact : marie@zampela.com
Site : zampela.com
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente des œuvres originales, impressions Fine Art et produits proposés sur le site Zampela.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
3. Produits proposés
Les produits proposés sur le site peuvent inclure :
- des œuvres originales réalisées par Marie Le Coze ;
- des impressions Fine Art produites à la demande ;
- des produits numériques téléchargeables (ebooks, coloriages, publications numériques, fichiers PDF) ;
- des prestations artistiques ou produits édités par Zampela.
Les photographies et visuels sont présentés aussi fidèlement que possible. Les couleurs peuvent toutefois varier selon les écrans et les procédés d’impression.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) sauf mention contraire.
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
Zampela se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
5. Commande
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Une confirmation est adressée à l’acheteur par courrier électronique.
Zampela se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
6. Paiement
Les paiements sont sécurisés et effectués via les solutions proposées sur le site.
La commande ne sera traitée qu’après validation complète du paiement.
7. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande.
Les délais sont donnés à titre indicatif.
Zampela ne saurait être tenue responsable des retards imputables aux services postaux, transporteurs ou formalités douanières.
Les éventuels droits de douane, taxes locales ou frais d’importation restent à la charge de l’acheteur.
8. Réception des œuvres
L’acheteur est tenu de vérifier l’état du colis lors de la réception.
Toute anomalie ou dommage doit être signalé dans un délai de 48 heures suivant la réception, avec photographies à l’appui.
9. Droit de rétractation, retours et remboursements
Œuvres originales
Les œuvres originales étant des pièces uniques, elles ne sont ni reprises ni échangées sauf erreur de livraison ou dommage constaté à la réception.
Impressions Fine Art
Les impressions Fine Art sont réalisées à la demande après validation de la commande.
Conformément aux dispositions applicables aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés, aucun droit de rétractation ne peut être exercé après le lancement de la production.
En cas d’erreur de production ou de dommage constaté lors du transport, une solution de remplacement ou de remboursement pourra être proposée après examen du dossier.
Produits numériques
Les produits numériques téléchargeables sont accessibles immédiatement après paiement.
En validant sa commande, l’acheteur accepte l’exécution immédiate de la prestation numérique et renonce expressément à son droit de rétractation.
Aucun remboursement ne pourra être effectué après téléchargement ou accès au contenu numérique, sauf en cas de défaut technique empêchant son utilisation.
10. Utilisation des fichiers numériques
Les fichiers numériques proposés sur le site sont destinés exclusivement à un usage personnel.
Ils ne peuvent être revendus, distribués, reproduits, modifiés ou exploités commercialement sans autorisation écrite préalable de Marie Le Coze.
Toute diffusion non autorisée constitue une violation des droits d’auteur.
11. Propriété intellectuelle
L’acquisition d’une œuvre originale, d’une impression Fine Art ou de tout autre produit ne transfère aucun droit de reproduction, de diffusion ou d’exploitation de l’œuvre.
L’ensemble des droits d’auteur demeure la propriété exclusive de Marie Le Coze.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
12. Limitation de responsabilité
Zampela ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou à l’exécution de la commande.
La responsabilité de Zampela est limitée au montant de la commande concernée.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit applicable à Maurice.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.