Conditions Générales de Vente
Avant de procéder à toute commande sur www.zampela.com, Marie Le Coze – Zampela vous invite à lire attentivement les conditions générales de vente qui suivent.
Acceptation des Condition Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site www.zampela.com
Marie Le Coze – Zampela se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la commande.
Toute commande via le site www.zampela.com implique la pleine capacité juridique et l’acceptation par le client de l’intégralité des présentes conditions générales de vente exposées ci-dessous.
En conséquence, le client reconnaît avoir pris connaissance du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les droits et obligations entre Marie Le Coze – Zampela et son client à l’égard des articles vendus sur le site internet www.zampela.com, conformément aux dispositions légales et réglementaires qui régissent le e-commerce et les ventes à distance.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Auteure et Propriétaire du tout le contenu du site internet www.zampela.com,
Marie Le Coze – Zampela
marie@zampela.com
Siège social : Mamoudzou, Mayotte
SAS Serenity
Articles Proposés à la vente
Disponibilité des articles :
Seuls les articles figurant sur le site www.zampela.com au jour de la commande, et identifiés comme disponibles, peuvent être vendus au Client. L’offre de l’article et les prix sont valables tant que l’article est indiqué sur le site comme étant disponible. Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, je vous en informerai par e-mail. Un remboursement total de votre commande sous 48h ou un avoir correspondant au montant de votre commande sera effectué et votre commande sera automatiquement annulée.
Description des articles :
Marie Le Coze – Zampela imagine et crée chaque article et chaque œuvre originale présenté sur le site. Certaines œuvres originales peuvent ensuite être reproduites en impression d’art.
Les impressions d’art sont fidèles aux œuvres originales, avec une impression jet d’encre sur un papier haut de gamme de haute qualité spécifique pour des reproductions d’œuvres d’art. Les encres utilisées permettent de garantir des toutes les nuances et les couleurs de œuvre originale.
Pour les impressions rehaussées, le doré ou autre peintures métallisées est appliquée à la main sur la reproduction. Chaque impression rehaussée est unique, quelques différences peuvent d’une reproduction à l’autre du au travail à la main.
Les produits vendus par Marie Le Coze – Zampela sont présentés par une ou plusieurs photographies, une fiche descriptive avec ses caractéristiques et un prix TTC en euros. Les photographies réalisées pour ces produits se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Cependant les couleurs restituées peuvent varier d’un écran à l’autre.
Commandes
Prix :
Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises, hors participation aux frais de préparation logistique et de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant validation de la commande. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif
Toutes Taxes Comprises. Les prix appliqués sont sont ceux présents sur le site au moment de la commande. Après cette date, ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.
Validation de la commande :
Avant la validation de votre commande vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente. Cette validation vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Votre commande est validée à partir de la réception du paiement.
Marie Le Coze – Zampela se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue. Nous recommandons à nos clients de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à leur commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Marie Le Coze – Zampela. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
Paiement :
L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. Le paiement s’effectu par virement bancaire ou via le service de paiement sécurisé Paypal dans un environnement sécurisé. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque Marie Le Coze – Zampela aura été crédité du virement ; la commande sera alors considérée comme confirmée.
Par ailleurs, Marie Le Coze – Zampela se réserve notamment le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige ou qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente.
Marie Le Coze – Zampela conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
Accusé de réception de la commande :
Un document récapitulatif de la commande est adressé au Client par courrier électronique à l’adresse électronique qu’il a indiquée lors de la commande et au plus tard avant la livraison. Ce document valant accusé de réception, il reprend aussi l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties.
Expédition de la commande
Traitement de la commande :
Les délais de traitement de votre commande sont de 3 à 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception de votre règlement. (Sauf sur commande spéciale et personnalisée).
En cas d’indisponibilité du produit commandé, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Il aura alors le choix de demander soit l’échange du produit, soit le remboursement des sommes dans les 30 jours à compter de la date de demande.
Livraison :
Toute commande sera livrée à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, dans un envoi clos et solide, via les transporteurs La Poste.
Pour les envois vers la France métropolitaine et DOM TOM : Envoi par courrier recommandé (J+15). Si la commande nécessite un colis, l’envoi se fera par Colissimo ou Colissimo Outre-mer.
Pour les envois vers l’Union Européenne : Envoi par courrier recommandé international (J+15). Si la commande nécessite un colis, l’envoi se fera par Colissimo ou Colissimo international.
Pour les envois internationaux : Envoi par courrier recommandé (J+15). Si la commande nécessite un colis, l’envoi se fera par Colissimo ou Colissimo international.
En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer. Toutefois, Marie Le Coze – Zampela ne saurait garantir les délais de livraison du transporteur mentionnés ci-avant, ces mentions n’ayant qu’une valeur indicative.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les DOM TOM et l’Union Européenne, des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigées. Marie Le Coze – Zampela ne peut être tenu responsable de ces frais supplémentaires.
Réception de la livraison :
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. La livraison est réputée effectuée dés la remise du produit au transporteur La Poste. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Marie Le Coze – Zampela. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
Marie Le Coze – Zampela ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et de la marchandise à la livraison. En cas de problème, le Client s’engage à le signaler à Marie Le Coze – Zampela par courriel dans un délai de deux jours ouvrés à compter de la réception des articles. Marie Le Coze – Zampela se réserve le droit de refuser de servir une commande ultérieure en cas de retours anormaux ou abusifs du Client.
Droit de Rétractation, Retour et Remboursement
Droit de Rétractation :
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande, pour exercer votre droit de rétractation auprès de Marie Le Coze – Zampela si l’article commandé de vous convient pas ou si vous avez changé d’avis. Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier par e-mail (marie@zampela.com) en indiquant vos nom, adresse, téléphone, e-mail, votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté.
Retours :
Marie Le Coze – Zampela met tout en œuvre pour que ses articles répondent aux critères de qualité qu’elle s’impose dans chacune de ses créations. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à Marie Le Coze – Zampela. Tout article ne respectant pas ces caractéristiques ne sera ni remboursé ni échangé. L’article retourné doit être dans un état neuf et dans son emballage d’origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détériorations si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis retourné, Marie Le Coze – Zampela ne pourra pas procéder au remboursement de la commande et l’acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.
Quartier Chissimani
Moinatrindri
97620 Boueni
Enfin, lors du renvoi des articles, vous devrez adresser un e-mail (marie@zampela.com) qui précisera la date d’envoi et le numéro de suivi du colis de retour.
Notez cependant que les commandes personnalisées ne sont pas remboursées.
Si les conditions énoncées ci-dessus ne sont pas respectées, le retour ne pourra pas être pris en compte.
Remboursement :
Le remboursement des produits sera effectué dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s’effectuera par crédit sur le mode de paiement initialement choisi par l’acheteur.
Politique de Confidentialité
Les informations demandées au Client lors de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes et l’établissement des factures.
Toutefois, ces informations sont gardées strictement confidentielles par Marie Le Coze – Zampela et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 et celle du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016. Marie Le Coze – Zampela s’engage à ne jamais communiquer vos données personnelles à un tiers.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, illustrations, œuvres originales, images, photographies, commentaires et ouvrages reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction partielle ou totale et utilisation, sur quelque support que ce soit, de ces éléments sont formellement interdites et sont constitutives de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf autorisation par Marie Le Coze – Zampela.
Loi applicable et règlement des litiges
Le présent contrat des conditions générales de vente est soumis au droit français quel que soit le pays de livraison.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents
Contact
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